Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTA XV
SAN MIGUEL, Fabricas de Cerveza y Malta, S.A.

Numéro de dépôt :
1080155
Date de dépôt :
21/12/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SELECTA XV

Déposée le 21 décembre 1978 par la Société Anonyme (SA) SAN MIGUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SELECTA XV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAN MIGUEL domicilié(e) (société espagnole), Poligono Industrial "El Segre" Calle "A" LERIDA Espagne. - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY. - France.

La marque SELECTA XV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SELECTA XV est expirée depuis le 21 décembre 1988.

SAN MIGUEL a également déposé les autres marques suivantes : SAN MIGUEL , Les Perles du Roussillon , SELECTA , SELECTA XV , Les Perles Bio du Roussillon , SAN MIGUEL , SAN MIGUEL RESTAURANT BARS


SAN MIGUEL, Fabricas de Cerveza y Malta, S.A. - (société espagnole), Poligono Industrial "El Segre" Calle "A" LERIDA Espagne. - Espagne


OFFICE BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-030

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons.